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Il est permis de télécharger les informations disponibles sur internet et de les copier, pour usage personnel, sur papier ou sur un autre support.

Il est permis de conserver les copies inchangées d’informations sur une serveur Proxy-HTTP, en veillant toutefois à se référer aux données originales du serveur stv-fsg.ch et, le cas échéant, à y apporter des modifications ou à les effacer.

Il est permis d’établir un index du contenu des pages d’information dans la banque de données pour autant que l’objectif visé consiste à faciliter la recherche d’informations (moteurs de recherche, table des matières, etc.).

Il est interdit d’utiliser les noms et données (adresses courriel, no. de téléphone et de fax et idem) provenant des sources d’information à des fins publicitaires ou d’établir des tables des matières pouvant ensuite servir à des fins publicitaires.

Droits d’auteur
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winterfit.info
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coop-mukihit.ch
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